MENTIONS LÉGALES
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site d’Un défi de taille sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site :
Un défi de taille, Association nationale des dysplasies spondylo épi- métaphysaires
Téléphone : 06 79 85 46 12
Adresse : Un défi de taille
14 allée de l’ile grande
35830 Betton
Présidente : Anne-Claire LEDUC
Développeur du site : Les internets de Paulette
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
2. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site Un defi de taille est soumise aux conditions suivantes :
– Accès au site : l’accès au site est libre et gratuit. Les utilisateurs doivent s’assurer que leur équipement permet l’accès au site et qu’il est en bon état de fonctionnement.
– Utilisation des contenus : les informations fournies sur ce site sont à titre informatif et ne sauraient remplacer les conseils d’un professionnel. L’association Un défi de taille ne saurait être tenue responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations fournies.
– Responsabilité : l’association Un défi de taille ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site, de l’impossibilité d’accéder à ce site ou de l’utilisation de sites liés à ce site.
3. Propriété intellectuelle
Le site Un défi de taille et l’ensemble de son contenu (textes, images, logos, graphiques, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de son contenu est interdite sans l’autorisation expresse de l’association Un défi de taille.
4. Données personnelles
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7. Modifications des mentions légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour être informé des éventuelles mises à jour.
8. Contact
Pour toute question ou demande relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : undefidetaille@gmail.com